502
Présentation de la marque 502
Déposée le 2 août 1989 par la société LEVI STRAUSS & CO. société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 502 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 502 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 502 est expirée depuis le 2 août 2009.
LEVI STRAUSS & CO. société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39
Renouvellement sans limitation le 10 mai 1999 n°2144193 - Publication au BOPI 1999-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Inscription le 27 juillet 2004 - Gage constitué n°396553 - Publication au BOPI 2004-07-27
Inscription le 27 août 2007 - Gage radié n°459634 - Publication au BOPI 2007-08-27
Inscription le 27 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53499 - Publication au BOPI 1991-05-27